TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1434396
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017
Présentation de la marque DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE
Déposée le 3 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER domicilié(e) Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2347144) - 44260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 238 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2347144) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée - Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2347144) - 44260 - France - SIREN 388238842
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2347144) - 75001 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-47
Renouvellement sans limitation n°2093358 - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347144 - Publication au BOPI 2007-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 11 juin 2004 - Changement de dénomination n°394294 - Publication au BOPI 2004-06-11
Inscription le 5 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66837 - Publication au BOPI 1992-08-05
Inscription le 5 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66838 - Publication au BOPI 1992-08-05
Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°66836 - Publication au BOPI 1992-08-05
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier;extraits de viandes, ruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;préparations culinaires diverses à base de viandes, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et poissons, fraîches et surgelées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE"